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Les adresses électroniques collectées sur notre site peuvent être utilisées afin de répondre à vos besoins et vous transmettre des informations. Vous pourrez toutefois vous opposer à la réception de ces courriels en envoyant un mail à mairie@rosieres-ardeche.com

La mairie s'engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués par elle à partir du présent site soient conformes à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les informations personnelles recueillies dans le cadre du service sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement. Les données à caractère personnel correspondent aux informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable par un ou plusieurs éléments qui lui sont propres fournies sur le site afin de nous contacter. Les informations ainsi fournies sur notre site permettent le traitement de vos demandes.

Conformément aux articles 38 à 40 de la loi informatique et libertés, vous disposez d'un droit d'opposition au traitement par la mairie des données personnelles vous concernant, ainsi qu'un droit d'accès, de communication, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant.

Vous pouvez interroger la mairie afin d'obtenir :
- la confirmation que vos données personnelles font ou ne font pas l'objet d'un traitement
- des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de destinataires auxquelles celles-ci sont communiquées.

Une copie des données à caractère personnel vous concernant peut vous être délivrée, à votre demande et contre remboursement des coûts de reproduction de celle-ci. Toutefois, la mairie a la possibilité de s'opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.

Ces droits peuvent s'exercer en ligne en adressant un courriel à mairie@rosieres-ardeche.com ou par courrier à la Mairie de Rosières

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Adresse : Hôtel de ville
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Ville : Rosières
Pays :  France
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Création et hébergement

MTCOM Sarl Les Terres de Millet
07200 St Didier sous Aubenas
Téléphone : 09 79 55 02 80
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